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Marques déposées par PROMONTHORTODO
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PROMONTHOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMONTHOR
"PROMONTHOR", syndicat professionnel constitué conformément aux prescriptions du livre III du Code du Travail, dont le siège social est à BESANCON, 72, Grande Rue.

Numéro de dépôt :
1283380
Date de dépôt :
21/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque PROMONTHOR

Déposée le 21 octobre 1976 par PROMONTHORTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMONTHOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROMONTHORTODO - France.

La marque PROMONTHOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1283380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PROMONTHOR est expirée depuis le 21 octobre 1986.

PROMONTHOR a également déposé les autres marques suivantes : CED


"PROMONTHOR", syndicat professionnel constitué conformément aux prescriptions du livre III du Code du Travail, dont le siège social est à BESANCON, 72, Grande Rue. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-06

Divers.